Politique de confidentialité

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des
articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite
le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://stefitbody.com met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui
correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être
détenues par https://stefitbody.com pour la gestion de votre compte, de
la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de
statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous
quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des
personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère
personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données
sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En
vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du
site internet https://stefitbody.com l’identité des différents
intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Stefit Body, 111, Chemin des rasses 1255 Veyrier
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le
Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du
Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations
Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière
réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des
éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site
https://stefitbody.com implique l’acceptation pleine et entière des
conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions
d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout
moment, les utilisateurs du site https://stefitbody.com sont donc
invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est
normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption
pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par
https://stefitbody.com, qui s’efforcera alors de communiquer
préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le
site web https://justcoaching.fr est mis à jour régulièrement par
https://stefitbody.com responsable. De la même façon, les mentions
légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent
néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent
possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le
site internet https://stefitbody.com a pour objet de fournir une
information concernant l’ensemble des activités de la société.
https://stefitbody.com s’efforce de fournir sur le site
https://stefitbody.com des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des
inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de
son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces
informations.
Toutes les informations indiquées sur le site
https://stefitbody.com sont données à titre indicatif, et sont
susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le
site https://stefitbody.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés
sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en
ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être
tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De
plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un
matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de
dernière génération mis-à-jour Le site https://stefitbody.com est
hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne
conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des
Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une
prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur
assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de
l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service
d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à
des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de
défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services
génèrent un trafic réputé anormal.
https://stefitbody.com et
l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de
dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du
matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du
réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://stefitbody.com
est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les
droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet,
notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication,
adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le
moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite
préalable de : https://stefitbody.com.
Toute exploitation non
autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code
de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

https://stefitbody.com
agit en tant qu’éditeur du site. https://stefitbody.com est
responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
https://stefitbody.com ne pourra être tenu responsable des dommages
directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de
l’accès au site internet https://stefitbody.com, et résultant soit de
l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications
indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une
incompatibilité.
https://stefitbody.com ne pourra également être
tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte
de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site
https://stefitbody.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser
des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des
utilisateurs. https://stefitbody.com se réserve le droit de supprimer,
sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui
contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier
aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant,
https://stefitbody.com se réserve également la possibilité de mettre en
cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment
en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie
…).

7. Gestion des données personnelles.

Le
Client est informé des réglementations concernant la communication
marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie
Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour
les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du
compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le
responsable du traitement des Données Personnelles est : Stefot Body. https://stefitbody.com est représenté par Stéphane Barreto,
son représentant légal
En tant que responsable du traitement des
données qu’il collecte, https://stefitbody.com s’engage à respecter le
cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment
au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de
fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs
consentements, une information complète sur le traitement de leurs
données personnelles et de maintenir un registre des traitements
conforme à la réalité. Chaque fois que https://stefitbody.com traite
des Données Personnelles, https://stefitbody.com prend toutes les
mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence
des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles
https://stefitbody.com les traite.

7.2 Finalité des données collectées

https://stefitbody.com est susceptible de traiter tout ou partie des données :
• pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la
traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur :
données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique
des commandes, etc.
• pour prévenir et lutter contre la fraude
informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour
la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
• pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://stefitbody.com : adresse email
• pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
https://stefitbody.com ne commercialise pas vos données personnelles
qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins
statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément
à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de
https://stefitbody.com disposent des droits suivants :

•
droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD),
de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de
verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère
personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation,
la communication ou la conservation est interdite

• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
• droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront
fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés
fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
•
droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et
de choisir à qui https://stefitbody.com devra communiquer (ou non) ses
données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès
que https://stefitbody.com a connaissance du décès d’un Utilisateur et
à défaut d’instructions de sa part, https://stefitbody.com s’engage à
détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des
fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si
l’Utilisateur souhaite savoir comment https://stefitbody.com utilise
ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur
traitement, l’Utilisateur peut contacter https://stefitbody.com par
écrit à l’adresse suivante :
Stefit Body, 111, Chemin des rasses 1255 Veyrier.
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il
souhaiterait que https://stefitbody.com corrige, mette à jour ou
supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce
d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de
suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui
sont imposées à https://stefitbody.com par la loi, notamment en matière
de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs
de https://stefitbody.com peuvent déposer une réclamation auprès des
autorités de contrôle, et notamment de la CNIL
(https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

https://stefitbody.com
s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations
collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union
européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne
sans en informer préalablement le client. Pour autant,
https://stefitbody.com reste libre du choix de ses sous-traitants
techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties
suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la
Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
https://stefitbody.com
s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver
la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas
communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident
impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client
est portée à la connaissance de https://stefitbody.com, celle-ci devra
dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les
mesures de corrections prises. Par ailleurs https://stefitbody.com ne
collecte aucune « données sensibles ».
Les Données Personnelles de
l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de
https://stefitbody.com et des sous-traitants (prestataires de
services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente
politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour
les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes
susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de
https://stefitbody.com sont principalement les agents de notre service
client.

8. Notification d’incident

Quels
que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur
Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement
sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous
avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les
mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent
compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau
national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos
clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte
et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à
respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de
reporting.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site
https://stefitbody.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur,
échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des
tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://stefitbody.com et de ses
droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel
acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de
conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur
du site https://stefitbody.com.
Sécurité
Pour assurer la
sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données
Personnelles de Santé, https://stefitbody.com utilise des réseaux
protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la
pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.

Lors
du traitement des Données Personnelles, https://stefitbody.com prend
toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute
perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation,
altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le
site https://stefitbody.com contient un certain nombre de liens
hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de
https://stefitbody.com. Cependant, https://stefitbody.com n’a pas la
possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et
n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si
vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse
les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce
gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont
offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou
empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le
site.

9.1. « COOKIES »

Un
« cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur
de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex :
ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend
des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le
fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation
de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne
risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

https://stefitbody.com
est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant
sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches
effectuées. Ces informations permettent à https://stefitbody.com
d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les
Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services
proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour
qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de
manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au
contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur
émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de
navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui
soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible
d’être enregistré dans son terminal. https://justcoaching.fr informe
l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de
son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si
l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou
son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont
enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son
expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également
être le cas lorsque https://stefitbody.com ou l’un de ses prestataires
ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type
de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et
d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à
Internet.

Le cas échéant,
https://stefitbody.com décline toute responsabilité pour les
conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services
éventuellement proposés par https://stefitbody.com, résultant (i) du
refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour
https://stefitbody.com d’enregistrer ou de consulter les Cookies
nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.
Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la
configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans
le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière
l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À
tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de
modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://stefitbody.com
pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour
l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette
section.

Enfin, en cliquant sur les
icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google
Plus figurant sur le Site de https://stefitbody.com ou dans son
application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en
poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile
de https://stefitbody.com, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus
peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur,
tablette, téléphone portable).

Ces types
de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y
consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou
l’application mobile de https://stefitbody.com. À tout moment,
l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que
https://stefitbody.com dépose ce type de cookies.

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

https://stefitbody.com
peut employer occasionnellement des balises Internet (également
appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF
transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par
l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible
de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y
compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces
balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant
aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de
celui-ci.
Cette technologie permet à https://stefitbody.com
d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses
actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les
informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par
l’Utilisateur.

Le prestataire externe
pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du
Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des
rapports sur l’activité du Site à l’attention de
https://stefitbody.com, et fournir d’autres services relatifs à
l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site
https://stefitbody.com est soumis au droit français. En dehors des cas
où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de
juridiction aux tribunaux compétents de PARIS